16/11/2026 12:00 Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC. DUME défini par l'acheteur
2026ARTEMARE01
Accord-cadre de maitrise d'oeuvre - Végétalisation des espaces publics d'Artemare
Le présent accord-cadre concerne la réalisation d'une mission de maitrise d'oeuvre relative à l'aménagement paysager de la commune d'Artemare. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents.
Commune d'Artemare (01510 - ARTEMARE)

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