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Légende
Nombre de résultats : 41
Actions
SAD-A
Fournitures
14
Oct.
2024
Commune de Bourg en Bresse
SAD-Vehicules-2024
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Acquisition de véhicules et engins neufs et d’occasion pour les services municipaux
Objet : Système d'acquisition dynamique - Acquisition de véhicules neufs et d’occasion pour les services municipaux de la ville de Bourg-en-Bresse
Organisme : Commune de Bourg en Bresse (01012 - BOURG-EN-BRESSE Cedex)
11
Sept.
2028
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
AOO
Services
14
Août
2026
Communauté de Communes de la Veyle
2025-008
|
EXPLOITATION DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET RÉALISATION DE PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON
Objet : EXPLOITATION DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT ET RÉALISATION DE PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Organisme : Communauté de Communes de la Veyle (01290 - PONT DE VEYLE)
15
Oct.
2026
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
MAPA
Services
8
Juil.
2026
Commune de Saint Bernard
2026SB02
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Mission complète de maîtrise d'œuvre intellectuelle pour la révision du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bernard
Objet : Mission complète de maîtrise d'œuvre intellectuelle pour la révision du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bernard (01600), depuis la phase de cadrage et de diagnostic jusqu'à l'approbation du document et son dépôt sur le Géoportail de l'urbanisme. Note : la commune assure la maîtrise d'ouvrage au sens du code de l'urbanisme ; le prestataire assure la maîtrise d'œuvre intellectuelle au sens du code de la commande publique. Cette révision a été prescrite par délibération du conseil municipal de Saint-Bernard en date du 23 février 2026. Les prestations attendues sont décrites dans le CCTP figurant dans le dossier de consultation. Les conditions administratives et financières du marché sont régies par le CCAP. Code CPV : 71410000-5 — Services d’urbanisme
Organisme : Commune de Saint Bernard (01600 - SAINT BERNARD)
6
Oct.
2026
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Services
23
Juil.
2026
Département de l'Ain
2026090A
|
Marché de maitrise d'oeuvre de modernisation, mise aux normes et pérennisation des installations techniques au technopôle Alimentec à
Objet : Marché de maitrise d’œuvre de modernisation, mise aux normes et pérennisation des installations techniques au technopôle Alimentec à Bourg en Bresse
Organisme : Département de l'Ain (01000 - BOURG EN BRESSE)
  • (01) Ain
  • Aucune entreprise inscrite.
    S'inscrire
  • DUME standard DUME standard DUME défini par l'acheteur DUME défini par l'acheteur
30
Sept.
2026
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
MAPA
Travaux
30
Juil.
2026
Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse - CA3B
2026-041PA
|
Mise en œuvre, extension et maintenance de dispositifs de vidéoprotection
Objet : Mise en œuvre, extension et maintenance de dispositifs de vidéoprotection
Organisme : Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse - CA3B (01008 - BOURG EN BRESSE CEDEX)
28
Sept.
2026
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
Travaux
13
Août
2026
SERA_CENTRETECHNIQUE
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Marché de construction du centre technique du SERA à AMBERIEU EN BUGEY
Objet : Le marché a pour objet les travaux de construction du centre technique du SERA, au 417 Avenue de Mering à Ambérieu-en-Bugey (01500), pour le compte du SYNDICAT DES EAUX DE LA REGION D’AMBERIEU.
Organisme : Syndicat des eaux de la région d'Ambérieu (01500 - AMBERIEU-EN-BUGEY)
25
Sept.
2026
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
MAPA
Travaux
7
Août
2026
Tx_place_eglise_ch_cretin
|
Aménagement de la place de l’Eglise et du chemin de Crétin
Objet : Aménagement de la place de l’Eglise et du chemin de Crétin
Organisme : Commune de Bressolles (01360 - BRESSOLLES)
23
Sept.
2026
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
Services
10
Juil.
2026
Commune de Bourg en Bresse
2026-019
|
ORGANISATION ET GESTION DES CENTRES DE LOISIRS MUNICIPAUX
Objet : Service d'organisation et de gestion des centres de loisirs et accueil de loisirs périscolaires enfants sur différents sites pour les lots 1 à 3, organisation et gestion de l'accueil de loisirs ados 11/16 ans pour le lot 4
Organisme : Commune de Bourg en Bresse (01012 - BOURG-EN-BRESSE Cedex)
18
Sept.
2026
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
Services
3
Août
2026
Communauté de Communes Bugey Sud
PA202617
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MOE TRAVAUX DE MISE EN SEPARATIF DON VAL ROMEY SUR SERAN
Objet : MOE TRAVAUX DE MISE EN SEPARATIF DON VAL ROMEY SUR SERAN
Organisme : Communauté de Communes Bugey Sud (01300 - BELLEY)
  • (01) Ain, (38) Isère ...
  • Aucune entreprise inscrite.
    S'inscrire
  • DUME standard DUME standard DUME défini par l'acheteur DUME défini par l'acheteur
18
Sept.
2026
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
Travaux
7
Août
2026
Relais_nordique-9lots
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Rénovation thermique du relais nordique
Objet : Rénovation thermique du relais nordique
Organisme : Commune de Giron (01130 - GIRON)
18
Sept.
2026
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.