Nombre de résultats : 74
SAD-A
Fournitures
14
Oct.
2024
SAD-Vehicules-2024
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Acquisition de véhicules et engins neufs et d’occasion pour les services municipaux
Objet : Système d'acquisition dynamique - Acquisition de véhicules neufs et d’occasion pour les services municipaux de la ville de Bourg-en-Bresse
Organisme : Commune de Bourg en Bresse
11
Sept.
2028
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
DSP
Services
16
Juin
2025
2025-11
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Délégation de service public portant sur la gestion du camping du Vieux Moulin à Champdor Corcelles (01)
Objet : Délégation de service public portant sur la gestion du camping du Vieux Moulin à Champdor Corcelles (01)
Organisme : Haut-Bugey Agglomération
15
Sept.
2025
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
Services
24
Juin
2025
2025MAPA01
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NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX 2025 – 2029
Objet : Les locaux concernés par le marché sont : - lot n°1 : l’ancienne école de filles, le parking du Carré Tilleul, l’espace des Bâtonnes, la halle Didier ; lot n°2 : le périscolaire, le centre de loisirs du Val Cottey et le restaurant scolaire.
Organisme : Commune de Dagneux
12
Sept.
2025
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
AOO
Services
27
Juin
2025
2025110A
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Diagnostics et analyses réglementaire sur les bâtiments du département de l'Ain
Objet : Diagnostics et analyses réglementaire sur les bâtiments du département de l'Ain
Organisme : Département de l'Ain
  • (01) Ain
  • Aucune entreprise inscrite.
  • DUME standard DUME standard DUME défini par l'acheteur DUME défini par l'acheteur
11
Sept.
2025
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
AOO
Travaux
27
Juin
2025
25011AO
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Accord-cadre de conception-réalisation relatif à des études et des travaux d’extension et de renforcement du réseau de communications
Objet : Accord-cadre de conception-réalisation relatif à des études et des travaux d’extension et de renforcement du réseau de communications électroniques à très haut débit (FTTH) sur la zone d’initiative publique du territoire du département de l’Ain
Organisme : Syndicat Intercommunal dénergie et de e-communication de lAin
8
Sept.
2025
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
MAPA
Services
4
Juil.
2025
2025-001
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Prestation de service d'assurance
Objet : La présente procédure a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la commune de Dortan.
Organisme : Commune de Dortan
5
Sept.
2025
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
AOO
Fournitures
2
Juil.
2025
2516F
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Fourniture de colonnes amovibles rétrofit et d’abri-bacs pour le tri hors foyer
Objet : Fourniture de colonnes amovibles rétrofit et d’abri-bacs pour le tri hors foyer
Organisme : Communauté de Communes Dombes Saône Vallée
  • (01) Ain, (69) Rhône ...
  • Aucune entreprise inscrite.
  • DUME standard DUME standard DUME défini par l'acheteur DUME défini par l'acheteur
5
Sept.
2025
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
MAPA
Fournitures
23
Juin
2025
2025-15
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Marché de location d'un engin de damage à treuil
Objet : Marché de location d'un engin de damage à treuil
Organisme : Haut-Bugey Agglomération
2
Sept.
2025
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Services
2
Juil.
2025
25-076
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Marché d’exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation.
Objet : Le présent marché a pour objet l’exploitation et la maintenance des installations de Chauffage, Ventilation et Climatisation des bâtiments communaux de la ville de BOURG EN BRESSE et notamment de faire assurer par le TITULAIRE, sur les chaufferies (gaz, fioul, chauffage urbain) et les sous-stations, les prestations suivantes :  Fourniture de l’Energie : P1  Dans le cas des sites au gaz : contrat gaz souscrit par le maître d’ouvrage et mécanisme de tiers payeur.  Dans le cas des sites au CU : contrat souscrit par le maître d’ouvrage et mécanisme de tiers payeur pour le R1  Prestations de Service : P2  Garantie Totale : P3  Compte crédit Energie, avec une enveloppe de travaux initiale de 95 000 TTC. Le présent marché a également pour objet la mise en place d’une procédure de maitrise des consommations d’éléctricité sur un site pilote. Cette procédure sera ensuite étendue à d’autres sites. Le présent marché est un marché mixte de type MT(I), PF(I) en fonction de l’énergie utilisée avec garantie totale des installations en dépenses controlées.
Organisme : Commune de Bourg en Bresse
13
Août
2025
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Fournitures
27
Juin
2025
2025-031A
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Fourniture de conteneurs pour la collecte en apport volontaire
Objet : Fourniture de conteneurs pour la collecte en apport volontaire
Organisme : Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse - CA3B
7
Août
2025
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.