Détails de la consultation

Date et heure limite de remise des plis : 16/03/2026 16:00 Marché public simplifié

Référence : 2026-01

Intitulé : Réalisation d’une étude de définition de l’Espace de Bon Fonctionnement du Salençon (01)

Objet : L’objet de la présente consultation est une mission de prestation intellectuelle pour la définition de l’Espace de Bon Fonctionnement du cours d’eau du Salençon sur les communes de Viriat, Attignat, Bresse-Vallons, Malafretaz, Jayat et Foissiat Cette mission comprend la réalisation d’une étude composée de : ▪ Étude de diagnostic ▪ Définition de l’EBF théorique ▪ Définition de l’EBF concerté ▪ Proposition d’actions Compte tenu des enjeux du site, il est attendu un diagnostic croisé et pluridisciplinaire entre l’hydraulique, la biodiversité, les enjeux socio-économiques, agricoles et d’aménagement du territoire.

- Entité publique : Syndicat du Bassin Versant de la Reyssouze
- Service : ain - Syndicat du Bassin Versant de la Reyssouze
- Type d'annonce : Annonce de consultation
- Procédure : Procédure adaptée
- Catégorie principale : Services
- Allotissement : -
- Code CPV : (Code principal)
- Lieu d'exécution : (01) Ain

Téléchargement du Dossier de Consultation des Entreprises

En cas de modification de la consultation, nous devons être en mesure de vous contacter pour vous transmettre les éléments actualisés.

Je souhaite compléter le formulaire de demande de renseignements ci-dessous et ainsi être informé en cas de modification de la consultation.

Je souhaite télécharger anonymement le Dossier de Consultation des Entreprises et je ne serai donc pas informé en cas de modification de la consultation.

Attention : les informations saisies vous permettront, tout au long de la procédure, de recevoir les mises à jour relatives aux modifications de dates, rectificatifs/compléments du dossier de consultation des entreprises, etc.

Je reconnais avoir pris connaissance des conditions générales d'utilisation de la plateforme de dématérialisation et je les accepte.

Mes coordonnées

NOM * :

Prénom * :

Adresse électronique * :

Raison sociale :

Entreprise établie en France

SIREN / SIRET :

Entreprise non établie en France

Pays :

N° d'enregistrement national :

( Ex : N° d'enregistrement national, DUNS Number, numéro local, etc. )

Adresse :

Adresse (suite) :

Téléphone :

( 8 chiffres au minimum sans espace. Ex : +33140506070 ou 0140506070 )

Code postal :

Ville :

Fax :

( 8 chiffres au minimum sans espace. Ex : +33140506070 ou 0140506070 )