Légende
Nombre de résultats : 5
Actions
DSP
Services
25
Mai
2023
Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse - CA3B
2023-028DSP
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Délégation de service public pour l'exploitation du bar-restaurant, du snack et de l'épicerie de la Plaine Tonique à Malafretaz
Objet : Délégation de service public pour l'exploitation du bar-restaurant, du snack et de l'épicerie de la Plaine Tonique à Malafretaz
Organisme : Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse - CA3B (01008 - BOURG EN BRESSE CEDEX)
  • (01) Ain
10
Juil.
2023
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Services
16
Mai
2023
Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse - CA3B
2023-043A
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Révision du schéma de cohérence territoriale (SCOT) et élaboration du SCOT valant plan climat-air-énergie territorial (PCAET)
Objet : Révision du schéma de cohérence territoriale (SCOT) et élaboration du SCOT valant plan climat-air-énergie territorial (PCAET)
Organisme : Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse - CA3B (01008 - BOURG EN BRESSE CEDEX)
  • (01) Ain
28
Juin
2023
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Services
25
Mai
2023
Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse - CA3B
2023-037A
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Maitrise d'oeuvre relative à l'opération de développement des modes de déplacements alternatifs à la voiture individuelle sur l'axe
Objet : Maitrise d'œuvre relative à l'opération de développement des modes de déplacements alternatifs à la voiture individuelle sur l'axe structurant Avenue de Lyon (communes de Bourg-en-Bresse et Péronnas)
Organisme : Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse - CA3B (01008 - BOURG EN BRESSE CEDEX)
  • (01) Ain
26
Juin
2023
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
Services
9
Mai
2023
Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse - CA3B
2023-045PA
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Mission de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction et l’extension de locaux de la déchetterie de Saint-Trivier-de-Courtes avec
Objet : Mission de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction et l’extension de locaux de la déchetterie de Saint-Trivier-de-Courtes avec réemploi de matériaux
Organisme : Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse - CA3B (01008 - BOURG EN BRESSE CEDEX)
  • (01) Ain
13
Juin
2023
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Travaux
2
Mai
2023
Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse - CA3B
2023-039A
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Travaux en matière d’assainissement et d’eau potable : Travaux d’extension, de renouvellement et réparation de réseaux /
Objet : Travaux en matière d’assainissement et d’eau potable : Travaux d’extension, de renouvellement et réparation de réseaux / Réalisation de branchements neufs et réparation de branchements
Organisme : Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse - CA3B (01008 - BOURG EN BRESSE CEDEX)
7
Juin
2023
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.