Nombre de résultats : 3
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DSP
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18
Janv.
2019
2019-10
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Objet : Avis de pré-information : Concession de service Transport de la communauté d'agglomération du Haut-Bugey
Organisme : Haut-Bugey Agglomération (01117 - OYONNAX CEDEX)
  • (01) Ain
Convention de délégation de service public conclue à contre partie ...
Convention de délégation de service public conclue à contre partie forfaitaire conformément aux dispositions de l'article L 1411-1 et suivants et R 1411-1 et suivants du CGCT DSP transport sur le territoire de Haut-Bugey Agglomération, communauté d'agglomération d'environ 64 000 habitants répartis sur 42 communes au 01/01/2019. Consistance du réseau actuel : 6 lignes régulières déployées sur 6 communes, 2 lignes de zones industrielles, 9 lignes directes scolaires. 467 538 km parcourus en 2018
1
Oct.
2019
16:30
MAPA
Travaux
17
Juin
2019
201901
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Réfection Batiments Communaux
Objet : Lot A : Réfection de la couverture du bâtiment de la mairie Lot B : Remplacement des menuiseries du bâtiment de la mairie (volets) et du bâtiment de l’école (volets et fenêtres)
Organisme : Commune de Saint-Genis-Sur-Menthon (01380 - SAINT-GENIS-SUR-MENTHON)
  • -
1
Juil.
2019
16:30
MAPA
Travaux
17
Juin
2019
2019_001
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Restauration de mares, création d’abreuvoirs et de zones de franchissement pour le bétail.
Objet : Le marché de travaux est composé de 3 lots: Lot 1 : Travaux sur la végétation Lot 2 : Aménagements pour le bétail Lot 2 : Curage et création de mares
Organisme : Syndicat des Rivières Dombes Chalaronne Bords de Saône (01000 - CHATILLON SUR CHALARONNE)
  • (01) Ain
Le lot 1 correspond à la préparation des chantiers (abattages, élagage, ...
Le lot 1 correspond à la préparation des chantiers (abattages, élagage, débroussaillage). Le lot 2 correspond à l'aménagement d'abreuvoirs, pompes à nez, bacs gravitaires, passages à gué, passerelles, clôture, etc. en bord de cours d'eau, en bord de mares ou sur des sources. Enfin, le lot 3 correspond à la restauration (curage et retalutage) de mares et à la création de mares.
27
Juin
2019
09:27